Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGIPART
Monsieur BEGOUEN Jean-Paul

Numéro de dépôt :
92434092
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2002

Présentation de la marque VIGIPART

Déposée le 11 septembre 1992 par monsieur BEGOUEN Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGIPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est monsieur BEGOUEN Jean-Paul domicilié(e) Lombost - Archignat, 03380 HURIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque VIGIPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGIPART est expirée depuis le 11 septembre 2002.

BEGOUEN Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : MIOCASTOCID , OMEGA CRIC


Monsieur BEGOUEN Jean-Paul - Lombost - Archignat, 03380 HURIEL - France


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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